MetaLexis formalise un cadre d’analyse fonctionnelle de soutenabilité des effets régulatoires dans des systèmes instables, fragmentés ou faiblement prédictibles, indépendamment des intentions affichées par les textes normatifs applicables, des dispositifs isolés ou des instances de jugements présumées.
La méthode utilisée s’applique dans toute configuration où les effets régulés ne peuvent être évalués de manière stable sans articuler explicitement :
• les dynamiques à l’origine de ces effets (techniques, organisationnelles ou sociales) ;
• les délais et enchaînements concrets entre action, interprétation et jugement ;
• les cadres normatifs applicables, lorsqu’ils sont multiples, partiels ou difficilement compatibles.
Sa portée est pleinement opératoire dans tout système où les effets ne peuvent être évalués sans une mise en relation appliquée des conditions structurelles, des contraintes normatives, et des mécanismes de jugement activables.
Par conséquent, elle est mobilisable dans des domaines tels que :
• les régulations technologiques émergentes (ex. AI Act, cybersécurité, OSINT) où les effets précèdent souvent la norme ;
• les dispositifs de compliance transnationale, marqués par des chevauchements normatifs et des zones d’indécidabilité ;
• les systèmes de régulation distribuée par la preuve, en contexte de crise, de controverse ou d’alerte.
MetaLexis ne formule ni évaluation de conformité, ni jugement de légitimité mais outille une lecture formelle des conditions minimales requises pour que des effets puissent être qualifiés selon des critères de recevabilité (par une instance de jugement ou d’audit), de soutenabilité (des risques résiduels) et d’évaluabilité (au regard des normes mobilisées).
Pour davantage d’informations sur la structuration du cadre analytique, voir :
Structure & cadre
Pour une première exploration de ce qu’il produit, voir :
Ce que réguler veut (encore) dire
Pour accéder directement aux analyses fonctionnelles, voir :
Publications
Contact
Journalistes, chercheurs, juristes, auditeurs, régulateurs, praticiens, ce site peut vous être utile si vous travaillez sur des dispositifs normatifs :
- dont les effets demeurent difficiles à qualifier ou à circonscrire,
- qui manifestent des écarts entre texte, mise en œuvre et impact réel,
- pour lesquels aucun cadre d’interprétation stabilisé n’est encore établi,
- ou dont la portée contraignante reste incertaine ou indéfinie.
Pour toute prise de contact en lien avec ces enjeux, une adresse est accessible :
contact@metalexis.org
Les sollicitations sont lues avec attention, dès lors qu’elles s’inscrivent dans le périmètre de cette démarche.