Structure & cadre
Élaboration conceptuelle
Les contenus présentés sur ce site s’appuient sur une structuration analytique conçue pour :
- identifier,
- décrire,
- interroger
les dynamiques observables dans des systèmes régulés à faible prédictibilité.
Cette structuration peut être mobilisée :
- ex post : pour analyser des configurations déjà observées,
- ex ante : pour explorer des agencements envisageables ou anticiper des dynamiques émergentes.
Le dispositif repose sur une configuration claire, interopérable et soutenable en contexte expert, strictement orientée vers l’analyse.
Il peut contribuer à éclairer certains régimes de responsabilité, de conformité ou d’évaluation dans des environnements instables.
La démarche s’inscrit dans une architecture interdisciplinaire, ajustable à des systèmes régulés complexes.
Elle articule des apports hétérogènes (juridiques, techniques, éthiques, systémiques) dans un cadre d’analyse unifié.
Cette approche permet de qualifier, documenter et structurer l’examen de dynamiques émergentes potentiellement régulatoires, y compris en l’absence de cadre juridique explicite (ex. chaînes de décision automatisée, biais algorithmiques, délégations opaques).
Afin d’en assurer la traçabilité et l’antériorité, la modélisation fonctionnelle mobilisée dans l’ensemble des analyses mises en ligne sur ce site a fait l’objet d’un dépôt formel via une enveloppe e-Soleau auprès de l’INPI.
Structure éditoriale
Clause d’autonomie intellectuelle et de non-substitution IA
Les contenus publiés sur ce site ont été élaborés dans un cadre de formalisation conceptuelle autonome.
Toute assistance algorithmique éventuelle a été strictement limitée à des fonctions techniques secondaires, sans incidence sur la structure, le raisonnement ni la modélisation des cadres présentés.
Aucune intelligence artificielle n’a généré, modélisé ou induit les analyses fonctionnelles réalisées et publiées.
La modélisation fonctionnelle mobilisée ne dérive d’aucun corpus algorithmique préexistant, ni d’aucune base de données tierce identifiable.
Elle constitue une élaboration humaine, fondée sur une démarche intellectuelle indépendante.
Le site assume l’entière responsabilité éditoriale des publications mises en ligne.
Exclusion de tout effet normatif
Les publications présentées sur ce site n’ont aucune valeur prescriptive.
Elles ne formulent ni norme, ni règle de droit, ni orientation à caractère obligatoire.
Elles reposent sur des outils d’analyse formels, sans portée juridique ou réglementaire intrinsèque.
Toute mobilisation dans un cadre opérationnel, décisionnel ou institutionnel relève de la seule responsabilité des acteurs concernés, et suppose une validation par les instances compétentes.